عين تقاوم المخرز : درس سيدي افني
Violette Daguerre a été observatrice au second procès de Brahim Sbaâ Ellil à Rabat.
Le Tribunal de première instance de Rabat a rendu des jugements iniques les 10 et 11 juillet à l’encontre de Brahim Sbaâ Ellil, président de la section de Sidi Ifni du Centre marocain des droits humains et de Hassan Rachidi, directeur du bureau d’Al Jazira à Rabat, pour diffusion de fausses informations. Le premier a été condamné à six mois de prison ferme et à une amende. Le second a été condamné à 50 000 dirhams (5 000 €) d’amende.
Les avocats des prévenus, soutenus par les défenseurs des droits humains qui avaient manifesté leur solidarité, ont décidé de faire appel de ce jugement insensé, pris en application de l’article 42 du Code de la presse, qui ne repose sur aucun élément tangible et sur aucune enquête sur les événements du 7 juin 2008 à Sidi Ifni.
Brahim Sbaâ Ellil (à dr.) avec l'un de ses avocats, Brahim Albaamrani & Hassan Rachidi
Al Jazira a été ciblée pour avoir diffusé ces informations, que Sbaâ Ellil n’a pas été le seul à donner, mais de nombreux autres journaux et agences de presse les ont reprises.
Le but de toute l’opération est de porter atteinte à la liberté d’expression, face à laquelle le pouvoir commence à perdre patience. On a déjà connu cela au Maroc : le même juge Mohamed Alaoui du même tribunal de Rabat a déjà condamné d’autres journalistes à des peines diversifiées, et on attend le résultat des appels. Le journaliste Ali Mrabet, directeur du magazine Douman/Demain, a été condamné il y a quelques années à 4 ans de prison ferme et à l’interdiction de pratique professionnelle pendant 10 ans. Grâcié par le roi, il a préféré partir en Espagne. Même chose pour le directeur du Journal Hebdo, Aboubakr Al Jamai, condamné en 2007 à une amende de 3,5 millions de dirhams (350 000€). Il a été contraint de démissionner et de s’enfuir aux USA.
Le directeur du journal Al Ousboua (La Semaine), Mustapha El Alaoui, doyen des journalistes marocains, a, lui, été condamné, à une amende de 17 000 €.
Mais le record a été atteint par le directeur du quotidien Al Massae (Le Soir), Rachid Niniy, condamné pour offense aux Procureurs du Roi à 516 000 € d’amende.
Des organisations arabes et internationales de défense des droits humains, qui avaient envoyé des observateurs assister au procès, ont publié une lettre ouverte au président du Tribunal de Rabat avant le procès, lui demandant d’arrêter les poursuites à l’encontre des prévenus et de reporter le procès, afin que tous les éléments du dossier soient réunis et que l’enquête sur les événements du 7 juin soit complétée, et les avocats ont réitéré cette demande à l’ouverture de l’audience du 4 juillet, qui a duré 10 heures. Ils ont ainsi marqué de manière très efficace et professionnelle leur souci de défendre non seulement leurs clients mais aussi l’indépendance et la réputation de la justice.
Mais le verdict est tombé après le refus du tribunal d’entendre les témoignages des victimes de la répression du 7 juin et de personnalités des secteurs des droits humains et de l’information, qui ont soit publié des informations soit participé à des enquêtes sur les événements du 7 juin ; parmi elles, ATTAC Maroc, l’AMDH, l’OMDH et la Ligue amazighe des droits de l’homme. Le juge El Alaoui a aussi refusé de convoquer la Commission d’enquête parlementaire ainsi que celle du Parti Justice et développement (PJD), bien que celles-ci aient été le fruit de décisions politiques..
Il a aussi a refusé de convoquer des hauts responsables ayant joué un rôle-clé dans les événements et ayant même fait des déclarations aux médias, par exemple le ministre de l'Intérieur Chakib Benmoussa, le gouverneur de Tiznit et l'Inspecteur général des Forces auxiliaires, le général Hamidou Laânigri 
et d'autres responsables.
Mais l’affaire était jugée d’avance : les juges avaient reçu l’ordre de laisser un peu de temps pour l’ opération, mais à condition que le jugement rendu soit dans l’intérêt du gouvernement et non des victimes. Les avocats de la défense se sont donc retirés de la salle d’audience pour protester contre le refus du juge de tenir compte de leurs demandes et arguments.
La lettre évoquée plus haut rappelle que Brahim Sbaâ Ellil était absent à la première audience du 1er juillet, étant détenu à la prison central de Rabat-Salé, où il avait été conduit le du 27 juin immédiatement après la conférence de presse du CMDH. Il a été conduit à la seconde audience du 4 juillet, menottes aux mains, et il a confirmé que tout ce qu’il avait déclaré aux médias relevait de son activité et de ses convictions de défenseur des droits humains, outre le fait qu’il était lui-même de Sidi Ifni Aït Baamrane et ne pouvait qu’être concerné par l’offensive militaro-policière contre sa ville et son quartier. Il a dit être prêt à payer le prix de ses convictions.
L'essentiel des interventions de la défense de Sbaâ Ellil a tourné autour de l’argument que le procès n'avait pas de base juridique, et qu’i reposait sur des charges fabriquées. Les avocats ont mis en garde : attention que ça ne soit pas un règlement de compte entre l’État et les Aït Baamrane. En effet, Sbaâ Ellil aurait du être jugé dans la juridiction de Tiznit et de la Cour d’Appel d’Agadir.
La première audience a été fixée au 1er juillet, soit à peine 72 heures après l’arrestation de Sbaâ Ellil, malgré le refus des avocats qui voulaient avoir plus de temps pour étudier le dossier. Le juge a refusé d’entendre le moindre témoin sur les événements du samedi noir afin de mettre au clair les questions du nombre de morts, de viols et d’abus et de déterminer si les informations données par Sbaâ Ellil et reprises par Al Jazira – qui ont motivé les inculpations - étaient correctes ou non.
Le juge a brandi en fin d’audience un CD-ROM – disant : "Voilà la preuve" - mais sans jamais permettre à la défense de prendre connaissance de son contenu.
En plus, la défense a soulevé le contournement de la loi opéré par la justice : Sbaâ Ellil a été inculpé deux fois, dans deux procédures distinctes, pour les mêmes faits, ce que la loi exclut.
A été également démontrée l’incompétence du tribunal à juger le directeur du bureau régional d’Al Jazira pour les faits qui lui étaient reprochés – diffusion de fausses informations – puisqu’il n’était pas responsable de cette diffusion, et le procureur n’est d’ailleurs pas parvenu à prouver le contraire.
Tout en étant conscients du caractère politique de ce procès, les avocats et les défenseurs des droits humains ont tout fait pour permettre à la justice de se montrer équitable et indépendante par rapport au pouvoir exécutif, pour l’amener à prendre ses distances par rapport aux manœuvres de l’appareil policier, qui la manipule comme il veut. Ceci afin de maintenir une soupape de sécurité dans les relations entre l'État et la société.
Depuis la promulgation de la loi contre le terrorisme, qui restreint les libertés et droits fondamentaux, le Maroc a connu un grave retour en arrière, après quelques années d’améliorations dans le domaine de la justice, de l’information et des droits de l’homme. Avec le Code de la presse, on liquide le peu d’espace de liberté grignoté par les chaînes satellitaires. Les médias passent désormais sous le contrôle de l'appareil de sécurité.
Les causes qui ont été à l’origine de ces procès sont toujours là, même si on parle moins de la situation dans cette ville sinistrée, et ce sont elles qui expliquent ces procès.
Tout à coup, après le complot du silence qui s’était abattu sur cette ville martyr, la ténacité de ses habitants a braqué à nouveau les regards sur Sidi Ifni, qui a reçu des caravanes de solidarité, des délégations de comités populaires et parlementaires créés pour établir la vérité, des associations de droits de l'homme et des partis politiques. Ceci bien que beaucoup de familles de Sidi Ifni aient quitté la ville par crainte de poursuites sécuritaires. De nombreux jeunes ont quitté leurs foyers, dont quelques-uns se sont réfugiés dans les montagnes environnantes, de crainte d'être arrêtés. Les manifestations pacifiques de protestation de la population continuent ainsi que les poursuites policières; à ce jour 12 militants ont été arrêtés.
Les autorités sont excédées par les "fauteurs de troubles" qui n'ont pas arrêté leurs protestations tant que les promesses dont on les a abreuvés ne sont pas tenues. La ville a eu à payer pour son refus d’obéir aux autorités ; le prix de son défi a été la répression en pleine nuit, les intrusions dans les domiciles, les coups, les vols, les viols et les atteintes à la pudeur et à la dignité. Ils ont utilisé des matraques, des balles et des gaz lacrymogènes, ils ont giflé, donné des coups de pied, violé, proféré des injures, notamment raciales. Cette répression a frappé des gens qui n’étaient pas impliqués au départ dans les protestations, pris malgré eux dans la tourmente. Un des témoins de ces événements a dit qu’il n’avait vu de telles scènes qu’à la télévision, dans des reportages des territoires occupés palestiniens livrés aux colons et à l’armée sionistes et qu’il n’aurait jamais pensé que cela pourrait arriver dans son pays, de la part de policiers compatriotes.
Tout cela parce que les enfants de Sidi Ifni ont décidé durant une semaine de manifester et de bloquer l’accès au port de leur ville, pour mettre un terme au pillage de leurs richesses, notamment halieutiques. La goutte qui a fait déborder le vase a été l’annonce des résultats du tirage au sort de 8 candidats à un emploi sur mille pour des emplois d’éboueurs. Un immense sentiment de frustration a provoqué la rébellion et la protestation a entraîné toute la population, qui s’est organisée et structurée autour de revendications spécifiques et claires.
Malgré le caractère sacré du corps et leur pudeur, les femmes ont osé témoigner devant l’opinion publique, notamment par le biais de l'Internet, de ce qu’elles ont subi comme humiliations, profanations, viols et atteintes à leur dignité. Divers rapports ont établi des viols, des témoins ont dit avoir vu des morts à plusieurs endroits. L’association ATTAC Maroc a indiqué dans son rapport après l'enquête menée sur les événements de Sidi Ifni avoir eu connaissance de 3 cas de viol au moins, en donnant des preuves, des noms et des prénoms.
Mais pour chaque règle il y a des exceptions.
Une association locale (l’OMDH, NdT) soutenue par une association internationale (la FIDH, NdT), a dit, par la voix de sa présidente, qu’il n’y avait eu ni morts ni viols de femmes à Sidi Ifni.
Ce qui est catastrophique, c’est que ces propos émanent d’une femme qui défend les droits de l’homme. Or, la caractérisation du crime de viol n’implique pas nécessairement la pénétration sexuelle. Cela a été même reconnu par l’institution la moins soucieuse de droits de l’homme des Nations unies, le Conseil de sécurité. Mais comment peut-on expliquer l’existence de témoignages sur des cas de viol et de violences sexuelles, dans une société où il n’est pas facile pour une femme de parler de ce genre de choses ?
Si le juge avait accepté de faire comparaître les témoins présentés par la défense, peut-être aurait-on pu avoir confirmation d’une réalité niée par les officiels, en se fondants sur des preuves et non sur des approximations.
Après Harbil / Marrakech et Beni Samim, Sefrou, Khenifra, Tanger et Boumal Ndadès, le tour est venu pour une petite ville marginalisée du sud du Maroc d’être mise sous le feu des projecteurs par le soulèvement de ses jeunes contre la frustration et le chômage, le pillage, la répression et la marginalisation économique et administrative. Leurs revendications : la création d’emplois et l'accès à des services gratuits améliorés pour une population qui est privée d’eau courante, d’écoles et de dispensaires dignes de ce nom.
Privés de tout, bafoués dans leur dignité et leur honneur, ils ont vu les prédateurs voler les terres, le sable et la mer, avec tout ce qu’elle contient. Peut-on leur reprocher de ne plus faire confiance à aucun parti politique et de ne compter que sur eux-mêmes et sur quelques ONG ?L’enjeu est immense et les associations de droits de l’homme ne doivent pas trahir la confiance mise en elles en se laissant instrumentaliser par les autorités ou par les dirigeants des partis politiques pour publier des rapports complaisants. Il faut éviter que certains d’entre eux viennent un jour dire : «oh, il n’y avait pas besoin de protester », ou « il fallait un peu de patience et de prudence » pour « protéger les institutions publiques » et la fluidité des "investissements étrangers" etc.
Est-ce parce qu’au Maroc, il y a une société civile active et une presse indépendante et dynamique que les autorités veulent en finir ? Est-ce que parmi ceux qui, dans le système sécuritaire, ont été éduqués à la violence, il ne se trouve personne pour dire non, quitte à risquer son poste, et sauver la dignité de l’homme marocain ?
Sans une justice impartiale et indépendante du pouvoir exécutif, que peuvent les lois les plus avancées? Existe-t-il des garanties dans une telle situation, que la loi soit appliquée pour engager des poursuites contre des responsables, quand ils commettent des crimes? Est-ce que le Maroc qui vit comme d’autres pays une hausse vertigineuse des prix, la dilapidation des fonds publics et la corruption endémique dans toutes ses institutions, restera à l'abri de la montée des tensions sociales et de la désintégration de la paix sociale? Qu’attendent les régimes qui font subir à leurs peuples l'humiliation, la pauvreté et la marginalisation d’autre que protestations, révoltes et soulèvements contre leur situation ?
La prise de conscience du mouvement de protestation et sa grande capacité à garder le secret, à s’organiser et à surprendre a montré, après des années de manifestations, de sit-in, de grèves de la faim, que l’on peut compter sur les forces populaires et pas seulement sur les élites, sur l’instinct populaire et ses formes d'organisation, sur le renouvellement constant de ses actions, à l’écart de diktats venus d’en haut.
Le mouvement des chômeurs a démontré sa capacité à s’organiser et à réaliser certaines revendications par sa ténacité, sa crédibilité, sa solidarité et la confiance mise en lui par la population. Il s’agit d’un travail sur le terrain entre les fils de la nation forts de leur détermination et de leur bon droit, loin des réunions et conférences, des slogans creux, des mouvements saisonniers et des demandes d’aumônes. Ils croient que leur pays a des richesses non seulement naturelles mais humaines ; ils ne veulent pas que cette richesse humaine parte dans les bateaux de la mort et ils ne veulent pas vendre leur force de travail pour des salaires dérisoires.
Le scénario de Sidi Ifni préfigure ce qui est à venir dans ces pays et dans d’autres pays dont on n’entend pas parler en raison du black-out sur les moyens de communication avec le reste du monde. Ces moyens sont divers et je ne m’aventurerai pas à les recenser de peur d’en oublier. C’est aussi une répétition de ce qui s’est passé dans d’autres pays arabes, comme Mahalla Al Koubra en Égypte ou dans le bassin minier de Gafsa en Tunisie. Alors qu’on assiste à un retour progressif au calme à Mahalla, il est notoire que la population du bassin de Gafsa continue à être prise au piège par les forces de sécurité et l'armée, surtout depuis le 6 Juin, où l’on a tiré à balles réelles sur les citoyens et on a lancé une série d'arrestations contre les dirigeants du mouvement de protestation et la jeunesse de la région. Ils subissent les tortures et mauvais traitements, les arrestations arbitraires, les perquisitions et les procès inéquitables. Ici aussi, les solutions sécuritaires ont été la seule réponse trouvée par les autorité face aux protestations et aux mouvements de solidarité, alors que règnent le chômage, l'exploitation, le népotisme et la bureauc
ratie dans le tissu social, institutionnel et administratif de la région comme du reste du pays.
Le jugement des fonctionnaires responsables de crimes est une bataille cruciale que la société civile doit affronter pour arrêter les violations flagrantes des droits de l'homme. L’exemple est donné par l'Association marocaine pour les droits de l'homme, qui a déposé une plainte en juin 2007 contre Hamidou Laânigri, accusé d'être impliqué dans des violations flagrantes des droits de l'homme dans les années de plomb, bien que le ministère public ait classé le dossier au lieu de procéder de manière indépendante et impartiale.
D'autres plaintes ont été déposées par les chômeurs et leurs familles, victimes du samedi noir de Sidi Ifni, et par la Coalition pour la défense de la liberté contre le général Benslimane, qui a échappé plus d'une fois à des poursuites. D'autant plus que son nom a été associé à la pratique de la torture avec la CIA contre des suspects de terrorisme, comme l’affirme Driss Oueld Kabla (directeur de l’hebdomadaire Al Mechaal, NdT), et qu’une commission du Congrès US a exigé des poursuites contre lui. On est sûr que Rabat a accueilli des avions de la CIA opérant des « transferts extraordinaires » plus d'une fois entre 2002 et début 2005.
Par conséquent, beaucoup de gens pensent que si le système judiciaire marocain persiste à refuser de convoquer certaines personnes influentes et des responsables de la sécurité pour ce qui s'est passé à Sidi Ifni et ailleurs, la commission d’enquête parlementaire n’apportera rien de nouveau. Le résultat en sera un boycott des élections et la formation d'un déséquilibre dans la stabilité de ce pays qui avait fait des progrès par rapport à d'autres dans le domaine des droits de l'homme. Des juristes et des démocrates marocains vivant en France envisagent de former un comité pour demander des poursuites contre les responsables des violations qui ont eu lieu à Sidi Ifni, au motif que l'État marocain s'est engagé vis-à-vis de la communauté internationale à respecter les droits de l'homme et à ne pas permettre la répétition de ce qui s'est passé pendant les années de plomb.
En plus de la tyrannie de ces fléaux, le peuple marocain comme d’autres, vit au rythme des augmentations des prix du pétrole et du gasoil, qui se reflètent sur les prix des denrées alimentaires qui ont récemment augmenté. Cela va augmenter la pression dans la cocotte-minute sociale, ce qui va à son tour déclencher une vague de colère populaire et de protestations. Si la situation devient critique, l’approche sécuritaire traditionnelle ne résoudra rien, pas plus que le noyautage des syndicats et les subventions aux produits de première nécessité.
Un cri d’alerte est lancé par le monde ces dernières années, du fait de la situation sociale et des crises économiques et environnementales. Le prix du pétrole ne cesse d’augmenter, ainsi que la demande de carburants et d’agrocarburants. Cela se traduit par une augmentation spectaculaire des prix des céréales et une crise sur les marchés des matières premières. Cela s’accompagne d’une baisse des ressources maritimes sous l’effet de serre et la pollution, des changements dans les volumes de ces richesses d'une région à l'autre en raison des fluctuations climatiques. Ce qui affecte la vie de centaines de millions de personnes vivant des ressources maritimes. Celai conduira inévitablement à des soulèvements de la faim, qui ravagera surtout les pays pauvres à cause de la sécheresse, de inondations et des migrations de masse.
La canicule de l'été 2003 en Europe et le cyclone Katrina qui a balayé les USA en 2005 et a détruit ce qu’il a détruit ont mis la puce à l’oreille des autres pays industrialisés qui ont compris qu’ils n’étaient pas à l'abri de la colère de la nature, qui coûte cher aux États. Toutefois, il est certain que les changements climatiques affecteront plus les pays en voie de développement, qui n'ont pas de moyens suffisants pour affronter ces catastrophes et leurs effets. Ce déséquilibre va se renforcer et fera monter la tension : il y aura de nouvelles migrations des pays pauvres vers les pays industrialisés et développés. Ce qu’on appelle la migration climatique exige la solidarité et une plus grande interaction entre les pays pour faire face à ce type de catastrophes. Selon un spécialiste des sciences climatiques, Mohammed Saïd Karok, les pays méditerranéens connaissent une augmentation remarquable de leurs températures et une forte diminution de pluviosité due au déplacement des tempêtes du sud vers le nord. Les surfaces arides vont s’étendre et la température va s’élever au printemps et en été.
Face à une telle situation inextricable, il n’y a pas d’autre choix que la résistance civile et l’invention de nouvelles formes de lutte, quel qu’en soit le prix.
Dans cette situation critique, chaque individu doit être responsable de son existence et des conditions de sa société sans compter sur les autres. Alors que les politiques internationales ont causé les crises et les politiques nationales ont démontré leur échec, les gros poissons non-gouvernementaux déploient une stratégie visant à blanchir leur image et à se rapprocher des centres financiers de pouvoir plutôt que d’apporter leur soutien aux opprimés et aux démunis.
Aujourd'hui, on voit les dirigeants arabes se précipiter pour participer à l’Union pour la Méditerranée, qui vise à la domination occidentale et à l'exploitation des richesses des pays arabes et à faciliter la poursuite du soutien des USA et de l’Europe à l'entité sioniste. Au lieu de travailler à la construction de l'Union du Maghreb arabe et au renforcement de la Ligue arabe, à réaliser l'intégration économique et la croissance et assurer la sécurité, la stabilité et la paix dans les pays arabes et à affronter les projets impérialistes et sionistes.
Mais pour cela, encore faudrait-il qu’ils soient unis et non pas dispersés comme ils le sont aujourd'hui.
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